Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES
M. Capdevielle Philippe

Numéro de dépôt :
3897468
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES de Capdevielle Philippe

Présentation de la marque Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES

Déposée le 15 février 2012 par monsieur Capdevielle Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Capdevielle Philippe domicilié(e) ZAC de Fieusal - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Capdevielle Philippe domicilié(e) ZAC de Fieusal - 33520 - BRUGES - France.

La marque Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES est expirée depuis le 15 février 2022.


M. Capdevielle Philippe - ZAC de Fieusal - 33520 - BRUGES - France


M. Capdevielle Philippe - ZAC de Fieusal - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.